Conditions générales d'utilisation

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L'éditeur peut interrompre l'accès pour maintenance, mise à jour, sécurité ou cas de force majeure, sans que cela n'ouvre droit à indemnité. Aucune disponibilité permanente n'est garantie.

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière loyale, conforme à sa destination et à la réglementation applicable. Il s'interdit notamment de :

• porter atteinte au fonctionnement du Site (intrusion, surcharge, scraping abusif, introduction de malwares) ;
• usurper l'identité d'un tiers ou fournir des informations inexactes lors d'une commande ;
• téléverser des contenus illicites, contrefaisants, diffamatoires, violents, ou portant atteinte aux droits de la personnalité ou à l'ordre public ;
• extraire de façon substantielle la base de données du Site (article L342-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Le panier et le paiement nécessitent la communication d'informations exactes (identité, e-mail, adresse de livraison, fichiers). L'utilisateur est seul responsable des données qu'il communique.

Un compte client n'est pas nécessairement créé : la commande peut être passée en tant qu'invité, selon les fonctionnalités proposées au checkout.

Les fichiers transmis pour impression restent la propriété de l'utilisateur, qui garantit disposer des droits nécessaires. Il accorde à l'éditeur et à ses prestataires techniques une licence limitée, non exclusive, mondiale, pour stocker, traiter, imprimer et expédier la commande.

L'éditeur peut retirer ou refuser tout fichier manifestement illicite, sans préjudice de poursuites. Les fichiers d'impression sont conservés le temps utile à la production et au service après-vente, puis peuvent être supprimés automatiquement (en principe sous 2 mois).

La structure du Site, les textes, visuels, logos, marques et éléments graphiques de la boutique sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions légales (copie privée, courte citation, etc.).

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L'éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date d'utilisation ou, pour une commande, à la date du paiement.

En cas de manquement grave aux présentes CGU (contenus illicites, fraude, atteinte au Site), l'éditeur peut suspendre l'accès aux fonctionnalités de commande, sans préjudice de dommages-intérêts.

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